PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE BOUAFLES

LE 27 MAI 2025 A 19H00

Présents : Anne PROUVOST, Patricia PENARD, Olivier RICOLLEAU, Béatrice MEGRET, Alain DRUON, Karine POULLAIN, Nathalie LEPRETRE, Patricia BARTOLI, Marie-Thérèse PEZET, Murielle LEVASSEUR DUSSART

Absent :  Alain MARC, Séverine SAINT GERMAIN, Murielle LEVASSEUR DUSSART, Philippe LEHALLEUR

Procuration : 
Séverine SAINT GERMAIN a donné pouvoir à Béatrice MEGRET
Alain MARC a donné pouvoir à Patricia BARTOLI
Murielle LEVASSEUR DUSSART a donné pour à Marie-Thérèse PEZET

Secrétaire de séance : Patricia BARTOLI

La séance débute à 19h00. 

Le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 7 avril 2025 a été apposé au registre des délibérations, affiché en Mairie, sur les panneaux d’affichage de la commune. Madame le Maire demande aux conseillers municipaux s’ils ont des observations sur le contenu. Aucune n’étant signalée, le procès-verbal est signé ce jour.

1ère délibération

MODIFICATION DES TARIFS DE LA VAISSELLE ET DU MATÉRIEL DE LA SALLE D’ACTIVITÉS « LES ROSSIGNOLS » - DÉGRADATIONS

Dans le cadre de l’amélioration et des besoins nécessaires au bon fonctionnement de la salle d’activités des Rossignols, il a été décidé de réaliser de nouveaux achats de matériels divers, de l’installation d’un rideau et d’un claustra au niveau de l’estrade et de la scène.

Compte-tenu de l’augmentation importante du coût de la vaisselle, il est nécessaire de réévaluer les tarifs concernant la casse, la perte ou la dégradation de ceux-ci ainsi que d’ajouter à la liste les nouveaux achats.

Madame le Maire propose donc les tarifs de facturation, comme suit :

Il est aussi annoté que tout élément cassé ou perdu non répertorié dans cette liste fera également l’objet d’une demande de remboursement.

Après délibération, le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de fixer les tarifs de la vaisselle et du matériel de la salle d’activités en cas de casse, de perte ou de dégradation comme indiqué ci-dessus.

2ème délibération
APPROBATION DU CRACL 2024 (COMPTE RENDU D’ACTIVITÉS À LA COLLECTIVITÉ LOCALE) DE LA SOCIÉTÉ EURE AMÉNAGEMENT DÉVELOPPEMENT – CŒUR DE BOUAFLES

Conformément à la convention de concession signée avec EAD le 04 septembre 2024, le conseil municipal doit approuver le compte rendu annuel d’activité 2024 à la collectivité concernant l’opération Cœur de Bouafles.
Cette année, il fait apparaître un bilan prévisionnel actualisé de 1 863 960 € HT en dépenses et de 1 866 180 € HT en recettes sans modifications au niveau du bilan global.

Après délibération, le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité d’approuver le CRACL 2024.

3ème délibération
PLAN LOCAL D’URBANISME – PROCÉDURE DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°6 – APPROBATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le projet de modification simplifiée n°6 du PLU a été mis à la disposition du public du 14 avril au 16 mai 2025 en mairie.
Pendant cette période, seulement deux visites ont eu lieu qui n’ont pas fait l’objet de remarque sur le registre tenu à disposition.
Madame le Maire informe le conseil municipal que la délibération sera affichée en mairie pendant un mois et une mention sera publiée dans le journal local « Impartial » conformément au Code de l’Urbanisme.

Après délibération, le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité d’approuver le bilan de la mise à disposition du public ainsi que la modification simplifiée n°6 du PLU.

Questions diverses

SDIS

Le bilan d’activité 2024 a été présenté au Conseil Municipal et mis à la disposition du public en mairie. Aucune remarque n’a été formulée.

VILLA JOIE

SNA propose à la Commune une manifestation dénommée VILLA JOIE au mois de septembre 2025, il s’agit d’un évènement gratuit où plusieurs services publics viennent à la rencontre des habitants en présence d’artisans et de producteurs locaux ainsi que diverses associations.
Des jeux de société seront organisés, une restauration et buvette seront installées. Plusieurs animations ponctueront ce moment festif (17 H – 21 H 30).
Le coût pour la commune serait de 200 euros, elle fournirait en sus le prêt de tables et de chaises.
Madame le Maire doit se rendre à une réunion d’information à SNA pour avoir plus de renseignement.

TRAVAUX ÉGLISE

Avant le commencement des travaux, les tombes situées à proximité ont été protégées.
Les travaux ont démarré le 28 avril 2025, ils sont suivis par l’architecte spécialisée en patrimoine Madame RANDON. 
Ils ont démarré par l’entreprise Normandie Rénovation spécialisée en maçonnerie d’art, la société de charpente Desmont va prochainement installer l’échafaudage afin de commencer ses travaux à l’intérieur de l’église.
Le parvis de l’église va être repris intégralement, les pierres qui le constituaient n’étaient pas scellées. Deux modes de poses s’offrent à nous : en opus ou en forme géométrique. Nous sommes dans l’attente d’un avis de Monsieur WASYLIZIN, Adjoint à la Cheffe de l'UDAP de l'Eure pour une décision définitive.
Il est prévu la démolition d’une excroissance d’un édicule « chapelle », il reste à définir le choix de la finition une fois la démolition terminée : en enduit ou reprise en pierre en gardant la forme ou non de l’ogive. Nous sommes dans l’attente d’un avis de Monsieur WASYLIZIN, Adjoint à la Cheffe de l'UDAP de l'Eure pour une décision définitive.
Les barrières de sécurité en haut de l’escalier sont descellées et en piètre état, des devis de reprises doivent être demandés à plusieurs entreprises.
Les rendez-vous de chantier sont prévus tous les 15 jours.
Madame le Maire informe le conseil que la commune recevra bien la subvention supplémentaire de la fondation du patrimoine puisque la somme des dons devrait être supérieure à 15 000 €.
Madame le Maire indique que si des travaux supplémentaires sont nécessaires, ils pourraient être pris en charge dans le cadre de la subvention.
Madame le Maire propose de communiquer à nouveau sur la campagne de collecte de don à la Fondation du Patrimoine sur l’année 2025 qui permettra à nouveau aux donateurs de défiscaliser.

ARTICLE SNA SUR GEORESSOURCE

Un agent de SNA a parcouru le village afin d’écrire un article sur la commune et son attractivité. 
Il est publié sur Géoressource, site dédié aux communes. https://georessources.sna27.fr

TRAVAUX SALLE D’ACTIVITES DES ROSSIGNOLS

Monsieur Alain Druon et l’agent communal ont réalisé quelques travaux au niveau de l’estrade : la pose d’un claustra afin de dissimuler la porte des toilettes et l’installation d’un rideau entre l’estrade et le vestiaire.
Prochainement, la société GH Elec procédera au changement du limiteur de sons.
Il est nécessaire d’installer des volets intérieurs au niveau de chacune des portes de la façade pour améliorer l’isolation de la salle lorsque c’est nécessaire. Des devis doivent être demandés.
Une nouvelle commande de 90 chaises identiques à la commande de 2024 sera livrée en juin.
Le plus ancien frigidaire est tombé en panne ce week-end. Nous sommes dans l’attente d’un devis AOC Froid.

CANTINE

Le four de la cantine est vétuste et risque de tomber en panne à tout moment. Une société spécialisée nous a averti qu’aucune réparation ne pourra être effectuée compte-tenu de sa vétusté. 
Il est indispensable pour le bon fonctionnement de l’équipement que le four fonctionne.
Il est donc demandé un devis pour un nouveau four étuve.

BORNAGE 

Madame le Maire a rendez-vous avec le géomètre et les propriétaires des terrains situés chemin communal « sente des mousseaux » partie entre « la sente des Jardinets » et la Commune de Vézillon pour établir un constat contradictoire avant bornage.

FÊTE DU VILLAGE

Plusieurs associations seront présentes et ponctueront la journée de différentes activités. La dernière réunion de préparation aura lieu le 3 juin 2025.

FOIRE A TOUT

Comme l’année précédente, la commune sera présente au travers d’un stand dédié à la vente des terrains de l’opération Cœur de Bouafles. Un plan des parcelles et les prix seront mis à la disposition du public.

TENNIS

Une réunion avec les responsables du club de tennis de Bouafles aura lieu le 4 juin 2025 afin d’étudier le projet d’un nouvel aménagement suite au rétrécissement du terrain de tennis.

ÉCOLE

La commune a reçu 8 inscriptions pour la rentrée scolaire 2025/2026.

PROGRAMME SNA – SENIOR EN MOUVEMENTS

SNA a mis en place un programme de différentes disciplines pour les séniors de la commune.
Un premier cours a déjà été dispensé. 5 participants ont pu apprécier le QI GONG. Ces cours sont proposés pour au moins 15 personnes.

INAUGURATION DU QUARTIER CŒUR DE BOUAFLES

La commune organise l’inauguration du nouveau quartier le 27 juin 2025 à 18 H 00 en présence des habitants, des futurs acquéreurs et de personnalités. La première tranche de la voirie et les branchements des concessionnaires sont réalisés ce qui permet la commercialisation des lots et le dépôt des permis de construire sans aucune réserve.
Les terrains proposés sont libres constructeurs.

TROC PLANTES

Cette année, le troc plantes s’est organisé sur le parking de la Mairie, beaucoup plus d’exposants étaient présents, la matinée a permis d’échanger lors des trocs avec les différents passionnés de jardins.

INAUGURATION DE LA SEINE À VÉLO

Le nouveau tronçon entre Bouafles et les Andelys a fait l’objet d’une superbe inauguration, les habitants de Bouafles ont participé et ont rejoint pour la plupart les Andelys à vélo où un stand installé par le Département proposait une collation.

PIERRES EN LUMIÈRES

Cette année l’AESPB ne pouvait organiser l’opération Pierre en Lumières dans l’enceinte de l’église compte tenu des travaux de rénovation en cours.
Pascale ZETTER a proposé en remplacement une promenade à pied dans le village. 35 personnes ont participé à cette promenade qui a été suivie d’un buffet partagé organisé par l’AESPB. 

PIÈCE DE THÉÂTRE 

Une pièce de théâtre a été proposée aux habitants. le public a été peu nombreux, pourtant le spectacle, de bonne qualité, a été très apprécié.

SENTIERS
Une plaquette des différents sentiers va être réalisée ainsi que le balisage d’une première tranche.

FIN DE SEANCE A 19H45.