Le village de BOUAFLES (Eure)

Compte-rendu du Conseil municipal de BOUAFLES

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE BOUAFLES
Le mardi 16 mars 2021 à 19h30

 

PRÉSENTS : A. FROMENT PROUVOST - P. PENARD - O. RICOLLEAU - B. MEGRET - A. DRUON - L. FAURE - K. POULLAIN - A. DERREY - A. MARC -  P. BARTOLI - M-T. PEZET - P. LEHALLEUR - M. LEVASSEUR-DUSSART.  
ABSENTS EXCUSES : N. LEPRETRE – S. SAINT GERMAIN.
POUVOIR : N. LEPRETRE a donné son pouvoir à A. FROMENT PROUVOST - S. SAINT GERMAIN a donné son pouvoir à Murielle LEVASSEUR DUSSART.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Karine POULLAIN.

 

ORDRE DU JOUR


La séance débute à 19h30.

 

Mme Le Maire souhaite ajouter une délibération à l’ordre du jour concernant l’accès PMR (Personnes à Mobilité Réduite) à l’école des Bois de Seine. Les conseillers sont d’accord à l’unanimité.
Le compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 26 janvier 2021 a été apposé au registre des délibérations, affiché en mairie, sur les panneaux d’affichage de la commune. Mme le Maire demande aux conseillers s’ils ont des observations à faire. Aucune n’étant signalée, le compte-rendu est signé ce jour. Un nouveau registre de signatures des comptes rendus des réunions du CM, plus fonctionnel, a été créé par la secrétaire de mairie, Mme S. LEBOUGAULT.

 

DELIBERATIONS

 

MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLU (Plan Local d’Urbanisme)

 

L’arrêté du 05 mars 2021 pour la demande de mise en œuvre de la procédure de la modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme a été validé par la Préfecture. Désormais, le Conseil Municipal doit par délibération, décider des modalités de la mise à disposition du public du dossier selon les règles du Code de l’Urbanisme. Ces 2 documents seront annexés au rapport de présentation.

 

Patricia BARTOLI, conseillère municipale déléguée à l’urbanisme rappelle aux conseillers les points clés du processus :  

-    Le dossier du rapport de présentation sera présenté aux habitants du 02 avril 2021 au 30 avril 2021 lors de permanences à la mairie de Bouafles les mardi et jeudi de 9 h 30 à 12 h.
-    La délibération sera affichée au tableau administratif et insérée dans le journal l’Impartial afin d’en informer les habitants de Bouafles.


Les grands principes de modification simplifiée du PLU permettront d’harmoniser les différents quartiers du village, de satisfaire les diverses demandes de permis de construire ou de déclaration préalable tout en intégrant les projets futurs :
-    Implantation des bâtiments par rapport à l’emprise publique / aux limites séparatives,
-    Modification de l’art.11 sur les façades, création d’un panel de couleurs,
-    Retrait du principe des fenêtres de toit, autorisation pose de velux,
-    Annexe / chalet,
-    Clôtures : modèle élargi, tant en ce qui concerne l’implantation au niveau des emprises publiques que celles en limites séparatives, la hauteur des clôtures est uniformisée entre les différentes zones du PLU,
-    Haie végétale : 6 espèces max (thuyas, bambou ou laurier cerisier interdits).

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l’unanimité.

 

TRAVAUX DE RÉNOVATION – LOGEMENT DE LA SALLE D’ACTIVITÉ


Mme le Maire indique que depuis 20 ans, aucun travail de fond n’a été réalisé dans le logement de la salle d’activité du village. Suite à la commission Travaux, A. DRUON, conseiller municipal délégué aux travaux, a demandé des devis à différentes entreprises locales représentant chaque corps de métiers. Les entreprises retenues sont les suivantes :


- Plomberie : entreprise JEGADO : 4976 € HT (+ fourniture et pose cuisine). Travaux prévus SEMAINE 13/2021.
- Électricité : entreprise JPN : 882 € HT. Travaux prévus SEMAINE 14/2021.
- Plaquiste : entreprise FERUS : 2887,03 € HT (+ faïence salle de bain autour baignoire). Travaux prévus SEMAINE 18/2021.
- Menuiserie : entreprise FRANCONVILLE : 7493,89 € HT (fenêtre pignon au 1er étage, remplacement d’une fenêtre par une porte-fenêtre au rez-de-chaussée + maçonnerie porte-fenêtre). Travaux prévus SEMAINES 21 et 22/2021.
- Couverture : entreprise QUERE : 5046 € HT : changement des 2 velux (3206 € HT) + isolation (1840 € HT). Travaux prévus SEMAINE 20/2021.

- Peinture : entreprise FOURNIER : 6742,49 € HT (réfection peinture, retrait sol salle de bain et ragréage, décapage et reprise escalier). Travaux prévus SEMAINES 22 à 25/2021.
- Clôture : entreprise ROUEN : 2176 €. Travaux prévus SEMAINE 23/2021.


Le montant total des travaux de rénovation du logement de la salle d’activité s’élève à 30 203,41 € HT.


Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l’unanimité.

 

CRÉATION DE DEUX POSTES DE CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES


Mme le Maire souligne le fait que des dossiers importants sont traités par des conseillers municipaux. L’expertise et l’expérience particulière qu’ils apportent exonèrent des frais qu’un bureau d’études ou qu’un un maître d’ouvrage, par exemple, pourraient engendrés. Trois conseillers municipaux délégués sont actuellement en place : à l’urbanisme : P. BARTOLI, aux ressources humaines : M. LEVASSEUR DUSSART et aux travaux : A. DRUON. La création de deux nouveaux postes de conseillers municipaux délégués est proposée aux membres du conseil :

 

-  Conseillère municipale déléguée aux marchés publics (+ tracés et recensement des chemins de randonnées) : M.T. PEZET.
-   Conseillère municipale déléguée à la communication (site officiel, Panneau Pocket, l’Echo de Bouafles): K. POULLAIN.

 

La délibération est adoptée à l’unanimité.

 

INDEMNISATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES


Mme le Maire informe les conseillers municipaux qu’en accord avec ses adjoints, elle propose d’utiliser la somme de l’indemnité restante des 3 postes d’adjoints en place pour indemniser l’ensemble des conseillers délégués. Après consultation et avis de l’ensemble des membres du Conseil, il est proposé de répartir les 545 € brut en parts égales entre les 5 conseillers municipaux délégués. 

 

Après délibération, le conseil municipal approuve cette proposition à l’unanimité. 

 

DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES TRAVAUX A L’ÉCOLE - AUTRES ORGANISMES

 

Dans le cadre d’une demande de subvention au titre de la DETR, un dossier a été monté et saisi pour les travaux de l’école. Si la subvention est accordée, 40% des montants facturés seront pris en charge. A. DRUON a demandé des devis. C’est celui de l’entreprise FRANCONVILLE pour un montant de 34 445,91 € HT qui a été retenu pour établir la demande. Il comprend : le changement de la porte de la salle des professeurs, les fenêtres de l’École Maternelle. Mme le Maire précise que la porte de la salle des professeurs sera changée même si la subvention n’est pas octroyée. 


Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l’unanimité.


JOURNÉE DE SOLIDARITÉ

 

M. LEVASSEUR DUSSART conseillère municipale déléguée aux RH rappelle qu’à la suite de la canicule de 2003, une journée de solidarité a été créée par le Gouvernement et mise en place en 2004. Pour se conformer aux modalités d’application, il a été proposé - lors du précédent conseil municipal du 26/01/2021 - de supprimer un jour sur les 5 jours de congés supplémentaires attribués dans le cadre du protocole des 35 heures, fixé par délibération en date du 19/12/2001. 
Le projet a été présenté et approuvé par le Comité Technique du Centre De Gestion 27.

 

La délibération est adoptée à l’unanimité.


CRÉATION DU COMPTE ÉPARGNE TEMPS ET SON RÈGLEMENT


M. LEVASSEUR DUSSART informe le conseil municipal que la mise en place du règlement et du mode de gestion du Compte Epargne Temps (CET) pour les agents communaux a été validée par le Comité Technique du CDG27.


Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l’unanimité.


RIFSEEP MODIFIE


M. LEVASSEUR DUSSART conseillère municipale déléguée aux RH nous informe que le Comité Technique du CDG 27 a validé le projet de modification du versement de l’indemnité de responsabilité attribuée aux fonctionnaires ou agents territoriaux chargés des fonctions de régisseurs d’avances et/ou de recettes. Cette indemnité, nommée « IFSE Régie » intégrée au nouveau régime indemnitaire des fonctionnaires (RIFSEEP) sera désormais versée mensuellement et intégrée au bulletin de salaire des agents concernés.   

La délibération est adoptée à l’unanimité.

 

MODALITÉS DE DISTRIBUTION DU BOIS CEMEX

 

Pour la sécurité de tous, la municipalité a fait appel à l’entreprise ROUEN pour le tronçonnage et le rangement du bois CEMEX. Le montant de la facture est de 3168 € TTC. Mme le Maire propose de mettre en place la récupération de ce bois de chauffage CEMEX par les personnes qui se sont inscrites à la Mairie il y a quelques mois. Dans un premier temps, un courrier va être envoyé à chacun des inscrits, dans lequel il leur sera demandé s’ils sont intéressés ou non pour l’achat de ce bois, au prix de 24,37 € le m3. Il est rappelé que le bois est à récupérer sur place et par vos propres moyens. Nous appelons votre attention sur le poids lors du chargement car 1 m3 est évalué à 700kg env. 

 

- 2m3 par personne inscrite sont proposés.
- Le règlement se fera uniquement par chèque à l’ordre du Trésor Public.

 

Une réponse est attendue pour le 31 mars 2021 dernier délai. Sans réponse, la part restante sera répartie en intégrant les autres inscrits. Il s’agira ensuite de mettre en place un planning avec les créneaux de disponibilités pour que chacun vienne récupérer son lot de bois. Toutes les manipulations se feront obligatoirement en présence d’un représentant de la Mairie. 


Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l’unanimité.

 

ÉCOLE - RAMPE D’ACCÈS PERSONNES A MOBILITÉ RÉDUITE (PMR)

 

A. DRUON, conseiller municipal délégué aux travaux, informe les membres du conseil municipal qu’après un long temps d’attente du plan d’action concernant les aménagements pour les PMR, la mise en œuvre du projet de réhabilitation de la rampe d’accès PMR à l’école des Bois de Seine est enfin lancée. L’existant étant trop pentu, il s’agit de refaire une pente réglementaire à 5%, et précise également que le perron de l’entrée (palier de repos) sera conservé. Le devis de 7514,55 € HT pour les travaux de maçonnerie seront réalisés par l’entreprise FERUS. La rampe/garde-corps sera réalisée et installée par l’entreprise CSDA pour un montant de 2990 € HT (attente d’un nouveau devis suite à l’augmentation de l’acier).

 

Après de longs échanges portant notamment sur l’esthétique de la façade de l’école après installation de cette rampe, le conseil municipal accepte à l’unanimité.

 

QUESTIONS DIVERSES

 

Syndicat de voirie 

Mme le Maire informe le conseil municipal que la demande de travaux neufs auprès du Syndicat de Voirie Vexin Seine (SVVS) a été réitérée concernant la sécurisation de la route au Hameau de Mousseaux. Les tests effectués avec le système actuel de rétrécissement sont loin d’être concluants, des travaux sont demandés pour concevoir et mettre en place un réel rétrécissement. Les panneaux pour le chemin de l’Epingle et les barrières pour limiter l’accès au chemin R. Marc ont été livrés et vont être posés par le SVVS.  Des passages pour piétons vont être peints dans le quartier dit « des rues aux noms NATURE».

 

Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
Mme le Maire informe les membres du conseil que la composition de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) a été validée par la Direction Départementale des Finances Publiques de l’Eure. 
- Commissaires titulaires :  P. BARTOLI - L. FAURE - A. MARC - B. MEGRET - K. POULLAIN - O. RICOLLEAU.
- Commissaires suppléants : JP AUBLE - L. BOUGES - B. BOUTET - M. HUSSON - R. LOLLIER - J. SAINT DENIS.

La CCID se réunira le 23 mars prochain.

 

Commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales

La 1ère réunion de la commission électorale s’est tenue le 12 février dernier. Durant cette réunion, K. POULLAIN a expliqué le déroulement et le fonctionnement de cette commission aux nouveaux membres : M. GIRARDIN et R. LOLLIER. Il est donc procédé au suivi des radiations, les dossiers des demandes d’inscriptions sont étudiés et les inscriptions d’office vérifiées. Il convient de souligner l’importance du travail effectué en amont par la secrétaire de mairie, S. LEBOUGAULT car toutes les données que lui transmet l’INSEE sont gérées à son niveau.

 

Cantine

Mme le Maire et B. MEGRET se sont rendues à la cantine et ont pu constater que le protocole mis en place pour lutter contre la propagation du virus à la cantine est bien respecté (distanciation, lavage des mains, port du masque …). Les élèves mangent successivement et sont groupés par classe. Mme le Maire rappelle qu’un personnel a été embauché par le biais de l’Association Dynamic Emploi permettant ainsi de limiter le brassage des enfants à l’heure du déjeuner. Tout le personnel s’assure que les enfants peuvent déjeuner sereinement malgré ces contraintes. Une fiche procédure rappelant les consignes est affichée.

 

SYGOM – distribution des containers/poubelles

La distribution par le SYGOM des poubelles jaunes de tri sélectif et noires pour les ordures ménagères a commencé dans notre village. Cette distribution doit se poursuivre jusqu’au 27 mars 2021. 

 

Opération village propre

Durant la rédaction de ce compte-rendu, le 1er ministre J. CASTEX a annoncé les nouvelles mesures de confinement applicables à partir du vendredi 19 mars minuit. Nous sommes dans l’obligation d’annuler cette activité et espérons pouvoir la reprogrammer ultérieurement.

 

Référent citoyen - sécurité

Mme le Maire et K. POULLAIN ont rendez-vous à la Sous-Préfecture des Andelys le vendredi 25 mars 2021 pour participer à une séance d’information et établir une nouvelle convention de référent citoyen – sécurité. 

 

Préau de l’école des Bois de Seine

Le préau de l’école est réparé, un devis pour un habillage en clin pour le pignon sud-est  est en cours de réalisation.


Intervention de la gendarmerie

Suite au signalement d’un Bouaflais, les gendarmes accompagnés de Mme le Maire sont intervenus, il y a quelques jours, au stade de foot. Ils ont procédé au contrôle des identités des jeunes mineurs qui s’étaient regroupés devant les bâtiments et leur ont fait un rappel à l’ordre. La veille, d’autres jeunes avaient pris la fuite à l’arrivée d’un adulte alors qu’ils étaient en train de mettre le feu aux poubelles sous la charpente du petit bâtiment. De tels agissements perpétrés par des jeunes mineurs, provenant pour la plupart des villes avoisinantes, sont inadmissibles. 

 

Vols de fleurs au cimetière

Des vols de fleurs - et autres compositions – continuent d’être constatés au cimetière et signalés à la mairie par des familles choquées. Ces actes sont insupportables, la gendarmerie en a été informée et un affichage a été apposé. Nous faisons appel à la vigilance de tous. N’hésitez pas à contacter immédiatement la mairie ou la gendarmerie en cas de problème.

 

Jardin du souvenir – plaques

A. DRUON annonce que le jardin du souvenir est quasiment terminé. Il ne manque que la dispersion des galets blancs sur la grille. La conception d’une pancarte « cimetière des Caumonts » est en cours de réalisation et sera accrochée prochainement. Pour préserver l’homogénéité et l’esthétique du columbarium et de la colonne du jardin du souvenir, des plaques, que les familles achèteront et feront graver, sont arrivées à la mairie. L’installation, dans le haut du cimetière des Caumonts, de cavurnes propice à un recueillement plus intime, est à l’étude.  

 

Chemin de randonnée

Un projet de parcours de boucle de randonnée de 12km entre Bouafles et Courcelles S/Seine est à l’étude par SNA et l’office de tourisme. M.T PEZET, en collaboration avec ces collectivités et la Fédération Française de randonnée, répertorie les tracés et chemins du parcours afin d’établir la faisabilité de ce parcours de randonnée. Le projet prévoit entre autre, la prise en charge de la signalétique par l’Office de Tourisme. Une rencontre avec le maire de Courcelles est envisagée.

 

Éclairage public  CIS – Le Puchot

L’entreprise CIS, domiciliée au Puchot, a sollicité la mairie pour l’installation d’un lampadaire au niveau de son entrée. Le Département de l’Eure, sollicité par nous, a informé que cette installation n’était pas de leur ressort. Le SIEGE et l’Entreprise BLONDEL sont sollicités. Le département sera relancé, notamment pour le respect des règles de sécurité routière. 

 

Panneautage « chiens en laisse »

Différents panneaux sont affichés dans le village pour rappeler les règles de savoir vivre et de civisme aux promeneurs : les chiens doivent être tenus en laisse et les déjections animales doivent être ramassées. Les propriétaires de chiens sont invités à prévoir leurs sacs de ramassage avant de partir en promenade. 

 

Fibre optique

O. Ricolleau annonce que le déploiement de la fibre optique est achevé dans le village, mais que la réception n'est pas prévue avant fin avril. A l’issue de la réception de ce chantier, l’appel d’offre auprès des opérateurs sera lancé pour une durée de 3 mois avant l'activation. Dès l'activation, tous les opérateurs alternatifs peuvent proposer des abonnements (Nordnet, K-Net, Coriolis ...). Les OCEN (Opérateur Commercial d'Envergure Nationale) comme Orange, Bouygues, SFR, Free, proposeront des abonnements mais ne seront pas présents automatiquement dès l'ouverture.
A. DRUON intervient et indique qu’après s’être renseigné auprès d’un technicien lors du déploiement, le tirage du branchement entre le boîtier et le domicile sera à la charge du résident.

 

Conseillers numériques – guichet numérique

Deux conseillers numériques ont été désignés : Béatrice DAVOZ MEGRET et Sabrina LEBOUGAULT. Elles suivront les formations dispensées.


Pierres en lumière
L’Église Saint Pierre de Bouafles est inscrite à l’édition 2021 Pierres en Lumière qui se déroulera le 15 mai prochain, de 21h à 23h, sous réserve des mesures gouvernementales. L’installation de bougies, de lumignons, de lampions ou de lanternes autour de l’église et au cimetière alentour est proposée. Les enfants de la garderie pourraient être mis à contribution pour la fabrication de lampions, par exemple.

 

Poteaux filet – foot

Un devis a été demandé à l’entreprise de M. Benoit ROUEN pour la pose de poteaux normés pour le terrain de foot.

 

Recensement pour la vaccination des 75 ans et +

Après avoir recensé et contacté les personnes âgées de 75 ans et plus de la commune, B. MEGRET nous fait un point de situation en lien avec la campagne de vaccination : sur 80 Bouaflais de 75 ans et plus, 39 ont été vaccinés et 6 sont volontaires à la vaccination, mais n’ont pas encore obtenu de RDV. Mme le Maire fait part de son étonnement quant aux 18 personnes qui refusent la vaccination, mais respecte leur choix.

 

Brebis en pâturage

Le CEN N, Espaces Naturels sensibles Normandie, annonce le retour de la bergère et de son troupeau d’une cinquantaine de brebis limousines. Les animaux vont pâturer sur le site des Poudres comme l’année dernière. Un panneau informatif sera affiché sur la grille d’entrée. Des animations seront organisées, notamment dans le cadre de « DÉCOUVREZ LA NATURE DANS L’EURE », fin mai et présenteront les activités de pâturage et de tonte des brebis.

 

Arbres – côte de Cléry

Les propriétaires des bois qui bordent la Côte de Cléry ont été informés par courrier de la nécessité d’entretiens des arbres qui tombent sur la route ou penchent dangereusement au-dessus de celle-ci. Mme le maire confirme à P. LEHALLEUR qu’un arrêté municipal sera nécessaire durant l’élagage et qu’il serait judicieux, tant que faire se peut, de regrouper ces interventions d’élagage sur une même période.
P. PENARD signale également que beaucoup de poids lourds empruntent cette route malgré l’interdiction.

 

Site officiel - Panneau Pocket

K. POULLAIN informe les conseillers que le site internet de la mairie a subi quelques pertes de données suite à l’incendie survenu, le 10 mars dernier, dans les locaux hébergeant les serveurs OVH. La situation est revenue à la normale. Aujourd’hui, nous sommes fiers de pouvoir annoncer que 80 % des foyers de la commune a téléchargé l’application Panneau Pocket.

 

Travaux Église Saint Pierre de Bouafles

Concernant les travaux de rénovation de l’église Saint Pierre de Bouafles, A. DERREY explique qu’un devis pour la remise aux normes des installations électriques est en cours. Deux autres devis sont en cours de réalisation : un pour le changement de 2 fenêtres et un autre pour la restauration de la croix en bois du cimetière. Il précise que l’AESPB pourrait prendre en charge ces dépenses. 

 

 

FIN DE SÉANCE A 21H50

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

L'Echo de Bouafles 

Automne 2020

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1,4 Mo
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L'Echo de Bouafles 

Janvier 2021

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3,6 Mo
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MAIRIE

 

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